Le site https://www.commandersact.com (ci-après « le Site ») que vous consultez actuellement est édité par la société Fjord Technologies dont le nom commercial est COMMANDERS ACT et dont le siège social est situé 3 bis rue Taylor 75010 Paris France, immatriculée sous le n° Siren 527 730 782, représentée par Monsieur Michael Froment en qualité de Président.
Le directeur de la publication est Monsieur Michael Froment en qualité de Président.
Le Site web est hébergé par la société Fjord Technologies, située 3 bis rue Taylor 75010 Paris France et immatriculée sous le numéro SIREN 527 730 782 000 44.
Conditions d’utilisation du Site
Ce Site est régi par la loi française.
Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française.
Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce Site et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du Site web.
En consultant ce Site, vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.
COMMANDERS ACT fera ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité du fait d’éventuelles difficultés d’accès au à son Site.
Respect des droits de propriété intellectuelle
Toutes les données inclues dans ce Site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, musiques etc…) sont la propriété exclusive de COMMANDERS ACT, ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour COMMANDERS ACT.
En accédant au Site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur.
Vous vous interdisez ainsi de : reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figure sur ce Site sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite.
Toute reproduction ou utilisation du Site et/ou des éléments le composant autorisé par COMMANDERS ACT devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.
Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles & cookies
Les données personnelles que vous pourriez communiquer sur le Site sont traités dans les conditions au sein de la charte de protection des données personnelles consultable à tout moment sur le Site.
Cette charte précise également les conditions de gestion des cookies sur notre Site.